REFEL
Présentation de la marque REFEL
Déposée le 28 mai 1986 par TENMAT LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REFEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque REFEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356652.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REFEL est expirée depuis le 28 mai 2006.
TENMAT LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 décembre 1995 n°2060104 - Publication au BOPI 1995-12-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45
Inscription le 10 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277188 - Publication au BOPI 1999-05-10
Inscription - Transmission de propriété n°25698 - Publication au BOPI