Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REFEL
TENMAT LIMITED

Numéro de dépôt :
1356652
Date de dépôt :
28/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/2006

Présentation de la marque REFEL

Déposée le 28 mai 1986 par TENMAT LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REFEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TENMAT LIMITED, domicilié(e) 20 St. Mary's Parsonage Manchester M2 2NL ROYAUME-UNI (dossier no 2060104) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) (dossier no 2060104) - France.

La marque REFEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REFEL est expirée depuis le 28 mai 2006.

TENMAT LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SINDANYO , REFRAVER


TENMAT LIMITED - 20 St. Mary's Parsonage Manchester M2 2NL ROYAUME-UNI (dossier no 2060104) - Royaume-Uni


CABINET BONNET-THIRION - (dossier no 2060104) - France


Renouvellement sans limitation le 27 décembre 1995 n°2060104 - Publication au BOPI 1995-12-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45

Inscription le 10 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277188 - Publication au BOPI 1999-05-10

Inscription - Transmission de propriété n°25698 - Publication au BOPI

Matériaux et pièces en forme et semi-finies à base de céramiques de carbure de silicium et de nitrure de silicium.